Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MACHETTO Joël
/
CODOMSETH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODOMSETH
MACHETTO Joël

Numéro de dépôt :
93460513
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque CODOMSETH

Déposée le 22 mars 1993 par MACHETTO Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODOMSETH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est MACHETTO Joël, domicilié(e) 22 Bd Saint-Denis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACHETTO Joël - France.

La marque CODOMSETH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODOMSETH est expirée depuis le 22 mars 2003.

MACHETTO Joël a également déposé les autres marques suivantes : DOMACOREC


MACHETTO Joël - 22 Bd Saint-Denis, 75010 PARIS - France


MACHETTO Joël - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Conseils en organisation et direction des affaires